Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19

Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32

Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18

Code général des impôts : art. 286 ter

Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2

 

Identification du Site

Nom du site : jazz360.fr

URL complète du site : https://www.jazz360.fr/

 

Identification du propriétaire du site

personne morale : Association JAZZ360

adresse du siège social : Mairie de Cénac, 50 avenue de Bordeaux, 33360, Cénac, France

contact mail : festivaljazz360@orange.fr

contact téléphonique : 07 85 91 55 60

 

Insertion des numéros d’identification

Licence N° 2-1082086 et 3-1082087

SIRET N° 80540868900018

code NAF : 9001Z

"T.V.A. non applicable", article 293B du Code Général des Impôts. 

 

Publication du site

Directeur de publication : Richard RADUCANU

Webmaster du site : Christian COULAIS

 

Concepteur du site

Association JAZZ360

 

Hébergeur du site

nom de l'hébergeur : Jimdo GmbH

raison sociale : Protection des données

adresse postale : Stresemannstr.375, 22761 Hamburg, Germany

adresse mail : team@jimdo.com

site internet : www.jimdo.com

tél.: +49 40 - 8 22 44 997

Gérants : Fridtjof Detzner, Matthias Henze, Christian Springub

Bureau d’immatriculation : Amtsgericht Hamburg, HRB 101417

Ust. IdNr. (numéro d’immatriculation) : DE814864138

 

Responsabilité : Malgré nos contrôles internes soigneux, nous n’endossons aucune responsabilité quant aux liens externes. Ne sont exclusivement responsables du contenu des pages mises en lien que leurs opérateurs propres.



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